diagnostic immobilier Poissy, yvelines 78, val d'oise 95, hauts de seine 92
competences, savoir faire
obligations, diagnostic obligatoire pour la vente immobilière, transaction
certification, agrément, certfié, agréé
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A  M  I  A  N  T  E

– Diagnostic Amiante –

 

DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT VENTE
  RÉGLEMENTATION

 

Arrêté du 22 août 2002
Articles 1334-23 et 1334-24

Le Code de la Santé Publique impose un rapport de diagnostic amiante, au plus tard lors de la signature de la promesse de vente.

Validité
du diagnostic

3 ans
en cas de présence d'Amiante

  BIENS CONCERNÉS

 

Propriétaire vendeur de tous types de biens immobilier dont le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997 (date effective de l'interdiction totale de l'emploi de matériaux et produits contenant de l'amiante dans la construction).

Illimité
Absence d'Amiante

  DANS QUEL BUT

 

Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante pour l'établissement du constat établi à l'occasion de la vente d'un immeuble bâti.

DTA DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE
  RÉGLEMENTATION

 

 

Arrêté du 22 août 2002
Article 1334-25 et 1334-26 (ref.: annexe 13.9
+ consignes générales de sécurité annexe 2)

Le Code de la Santé Publique impose un rapport de diagnostic amiante, au plus tard lors de la signature de la promesse de vente.

  BIENS CONCERNÉS

 

 

Tous les propriétaires ou mandataires d’immeubles dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 doivent faire établir un DTA.
Tous les immeubles de bureaux, établissements recevant du public ou destinés à une activité industrielle, commerciale ou agricole, les parties communes d’immeubles à usage d'habitation comportant plus d'un logement sont concernés.

  DANS QUEL BUT

 

 

Ce dossier inclut les résultat du repérage de l'amiante dans les parties communes, des mesures de prévention et de sécurité liées à l'exposition aux fibres d'amiantes.
Ce dossier une fois ouvert constituera un historique amiante du bien immobilier (fiche récapitulative, Etat de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante, leur localisation précise, les travaux et mesures conservatoires, les consignes de sécurité et déchets, ...).
Le DTA est tenu à disposition des occupants et doit être communiqué à tout intervenant appelé à effectuer des travaux. Lors du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante, en cas de doute, l'opérateur de repérage pourra se trouver dans l'obligation de prélever des échantillons pour analyse en laboratoire (PROTEC), sous réserve de l'acceptation du propriétaire.
Pour effectuer un repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante, dans tous les cas, l'opérateur doit être titulaire d'une attestation de compétence.

 

DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX
  RÉGLEMENTATION

 

 

Arrêté du 2 janvier 2002
Article 1334-28 (ref.: annexe 1)

Validité
du diagnostic

sans limitation

  BIENS CONCERNÉS

 

 

Tous les immeubles bâtis sauf maisons individuelles dont la date d'obtention du permis de construire est antérieur au 01 juillet 1997.

DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT DÉMOLITION
  POUR QUI

 

 

Arrêté du 2 janvier 2002
Article 1334-27 (ref.: annexe 1)

Validité
du diagnostic

sans limitation

  BIENS CONCERNÉS

Tous les immeubles bâtis (y compris maisons individuelles) dont la date d'obtention du permis de construire est antérieur au 01 juillet 1997.

  DANS QUEL BUT

 

 

Avant tous travaux de démolition ou réhabilitation , un repérage approfondi doit être établi pour l’ information des entreprises chargées des travaux sur la présence d’amiante et sur les moyens de protection à appliquer pour protéger les ouvriers – l’inspection du Travail peut faire stopper les travaux sur un chantier si ce rapport de repérage amiante avant travaux ne peut lui être présenté.

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A  M  I  A  N  T  E
– DIAGNOSTIC AMIANTE–

Siège Social  22, rue Gustave Eiffel, POISSY 78300 - Tèl.: 01 83 43 53 83 ou 06 80 02 32 52 - @thierry.doublier@diagwell.fr

  Diagnostic Amiante Ablis (78660)
Diagnostic Amiante Achères (78260)
Diagnostic Amiante Adainville (78113)
Diagnostic Amiante Aigremont (78240)
Diagnostic Amiante Allainville aux Bois (78660)
Diagnostic Amiante Andelu (78770)
Diagnostic Amiante Andrésy (78570)
Diagnostic Amiante Arnouville lès Mantes (78790)
Diagnostic Amiante Aubergenville (78410)
Diagnostic Amiante Auffargis (78610)
Diagnostic Amiante Auffreville Brasseuil (78930)
Diagnostic Amiante Aulnay sur Mauldre (78126)
Diagnostic Amiante Auteuil (78770)
Diagnostic Amiante Autouillet (78770)
Diagnostic Amiante Bailly (78870)
Diagnostic Amiante Bazainville (78550)
Diagnostic Amiante Bazemont (78580)
Diagnostic Amiante Bazoches sur Guyonne (78490)
Diagnostic Amiante Béhoust (78910)
Diagnostic Amiante Bennecourt (78270)
Diagnostic Amiante Beynes (78650)
Diagnostic Amiante Blaru (78270)
Diagnostic Amiante Boinville en Mantois (78930)
Diagnostic Amiante Boinville le Gaillard (78660)
Diagnostic Amiante Boinvilliers (78200)
Diagnostic Amiante Bois d’Arcy (78390)
Diagnostic Amiante Boissets (78910)
Diagnostic Amiante Boissy Mauvoisin (78200)
Diagnostic Amiante Boissy sans Avoir (78490)
Diagnostic Amiante Bonnelles (78830)
Diagnostic Amiante Bonnières sur Seine (78270)
Diagnostic Amiante Bouafle (78410)
Diagnostic Amiante Bougival (78380)
Diagnostic Amiante Bourdonné (78113)
Diagnostic Amiante Breuil Bois Robert (78930)
Diagnostic Amiante Bréval (78980)
Diagnostic Amiante Brueil en Vexin (78440)
Diagnostic Amiante Buc (78530)
Diagnostic Amiante Buchelay (78200)
Diagnostic Amiante Bullion (78830)
Diagnostic Amiante Carrières sous Poissy (78955)
Diagnostic immobilier Carrières sur Seine (78420)
Diagnostic Amiante Cernay la Ville (78720)
Diagnostic Amiante Chambourcy (78240)
Diagnostic Amiante Chanteloup les Vignes (78570)
Diagnostic Amiante Chapet (78130)
Diagnostic Amiante Châteaufort (78117)
Diagnostic Amiante Chatou (78400)
Diagnostic Amiante Chaufour lès Bonnières (78270)
Diagnostic Amiante Chavenay (78450)
Diagnostic Amiante Chevreuse (78460)
Diagnostic Amiante Choisel (78460)
Diagnostic Amiante Civry la Forêt (78910)
Diagnostic Amiante Clairefontaine en Yvelines (78120)
Diagnostic Amiante Coignières (78310)
Diagnostic Amiante Condé Courgent (78790)
Diagnostic Termites Conflans-Sainte-Honorine (78700)
Diagnostic immobilier Craches (78660)
Diagnostic Amiante Cravent (78270)
Diagnostic Amiante Crespières (78121)
Diagnostic Amiante Croissy sur Seine (78290)
Diagnostic Amiante Dammartin en Serve (78111)
Diagnostic Amiante Dampierre en Yvelines (78720)
Diagnostic Amiante Dannemarie (78550)
Diagnostic Amiante Davron (78810) Drocourt (78440)
Diagnostic Amiante Ecquevilly (78920)
Diagnostic Amiante Élancourt (78990)
Diagnostic Amiante Émancé (78125)
Diagnostic Amiante Épône (78680)
Diagnostic Amiante Évecquemont (78740)
Diagnostic Amiante Favrieux (78200)
Diagnostic Amiante Feucherolles (78810)
Diagnostic Amiante Flacourt (78200)
Diagnostic Amiante Flexanville (78910)
Diagnostic Amiante Flins Neuve Église (78790)
Diagnostic Amiante Flins sur Seine (78410)
Diagnostic Amiante Follainville Dennemont (78520)
Diagnostic Amiante Fontenay le Fleury (78330)
Diagnostic Amiante Fontenay Mauvoisin (78200)
Diagnostic Amiante Fontenay Saint Père (78440)
Diagnostic Amiante Fourqueux (78112)
Diagnostic Amiante Freneuse (78840)
Diagnostic Amiante Gaillon sur Montcient (78250)
Diagnostic Amiante Galluis (78490) Gambais (78950)
Diagnostic Amiante Gambaiseuil (78490)
Diagnostic Amiante Garancières (78890)
Diagnostic Amiante Gargenville (78440)
Diagnostic Amiante Gazeran (78125)
Diagnostic Amiante Gommécourt (78270)
Diagnostic Amiante Goupillières (78770)
Diagnostic Amiante Goussoinville (78930)
Diagnostic Amiante Grandchamps (78113)
Diagnostic Amiante Gressey (78550)
Diagnostic Amiante Grosrouvre (78490)
Diagnostic Amiante Guernes (78520)
Diagnostic Amiante Guerville (78930)
Diagnostic Amiante Guitrancourt (78440)
Diagnostic Amiante Guyancourt (78280)
Diagnostic Amiante Hardricourt (78250)
Diagnostic Amiante Hargeville (78790)
Diagnostic Amiante Herbeville (78580)
Diagnostic Amiante Hermeray (78125)
Diagnostic Amiante Houdan (78550)
Diagnostic Amiante Houilles (78800)
Diagnostic Amiante Issou (78440)
Diagnostic Amiante Jambville (78440)
Diagnostic Amiante Jeufosse (78270)
Diagnostic Amiante Jouars Pontchartrain (78760)
Diagnostic Amiante Jouy en Josas (78350)
Diagnostic Amiante Jouy Mauvoisin (78200)
Diagnostic Amiante Jumeauville (78580)
Diagnostic Amiante Juziers (78820)
Diagnostic Amiante L’Étang la Ville (78620)
Diagnostic Amiante La Boissière École (78125)
Diagnostic Amiante La Celle les Bordes (78720)
Diagnostic Amiante La Celle Saint Cloud (78170)
Diagnostic Amiante La Falaise (78410)
Diagnostic Amiante La Hauteville (78113)
Diagnostic Amiante La Maladrerie (78650)
Diagnostic Amiante La Queue lès Yvelines (78940)
Diagnostic Amiante La Verrière (78320)
Diagnostic Amiante La Villeneuve en Chevrie (78270)
Diagnostic Amiante Lainville (78440)
Diagnostic Amiante Le Chesnay (78150)
Diagnostic Amiante Le Mesnil le Roi (78600)
Diagnostic Amiante Le Mesnil Saint Denis (78320)
Diagnostic Amiante Le Pecq (78230)
Diagnostic Amiante Le Perray en Yvelines (78610)
Diagnostic Amiante Le Port Marly (78560)
Diagnostic Amiante Le Tartre Gaudran (78113)
Diagnostic Amiante Le Tertre Saint Denis (78980)
Diagnostic Amiante Le Tremblay sur Mauldre (78490)
Diagnostic Amiante Le Vésinet (78110)
Diagnostic Amiante Les Alluets le Roi (78580)
Diagnostic Amiante Les Bréviaires (78610)
Diagnostic Amiante Les Clayes sous Bois (78340)
Diagnostic Amiante Les Essarts le Roi (78690)
Diagnostic Amiante Les Grésillons (78955)
Diagnostic Amiante Les Loges en Josas (78350)
Diagnostic Amiante Les Mesnuls (78490)
Diagnostic Amiante Les Mureaux (78130)
Diagnostic Amiante Lévis Saint Nom (78320)
Diagnostic Amiante Limay (78520)
Diagnostic Amiante Limetz Villez (78270)
Diagnostic Amiante Lommoye (78270)
Diagnostic Amiante Longnes (78980)
Diagnostic Amiante Longvilliers (78730)
Diagnostic Amiante Louveciennes (78430)
Diagnostic Amiante Magnanville (78200)
Diagnostic Amiante Magny les Hameaux (78114)
Diagnostic Amiante Maincourt sur Yvette (78720)
Diagnostic Amiante Maisons Laffitte (78600)
Diagnostic Amiante Mantes la Jolie (78200)
Diagnostic Amiante Mantes la Ville (78200)
Diagnostic Amiante Marcq (78770)
Diagnostic Amiante Mareil le Guyon (78490)
Diagnostic Amiante Mareil Marly (78750)
Diagnostic Amiante Mareil sur Mauldre (78124)
Diagnostic Amiante Marly le Roi (78160)
Diagnostic Amiante Maule (78580)
Diagnostic Amiante Maulette (78550)
Diagnostic Amiante Maurecourt (78780)
Diagnostic Amiante Maurepas (78310)
Diagnostic Amiante Médan (78670)
Diagnostic Amiante Ménerville (78200)
Diagnostic Amiante Méré (78490)
Diagnostic Amiante Méricourt (78270)
Diagnostic Amiante Meulan (78250)
Diagnostic Amiante Mézières sur Seine (78970)
Diagnostic Amiante Mézy sur Seine (78250)
Diagnostic Amiante Millemont (78940)
Diagnostic Amiante Milon la Chapelle (78470)
Diagnostic Amiante Mittainville (78125)
Diagnostic Amiante Moisson (78840)
Diagnostic Amiante Mondreville (78980)
Diagnostic Amiante Montainville (78124)
Diagnostic Amiante Montalet le Bois (78440)
Diagnostic Amiante Montchauvet (78790)
Diagnostic Amiante Montesson (78360)
Diagnostic Amiante Montfort l’Amaury (78490)
Diagnostic Amiante Montigny le Bretonneux (78180)
Diagnostic Amiante Morainvilliers (78630)
Diagnostic Amiante Mousseaux sur Seine (78270)
Diagnostic Amiante Mulcent (78790)
Diagnostic Amiante Neauphle le Château (78640)
Diagnostic Amiante Neauphle le Vieux (78640)
Diagnostic Amiante Neauphlette (78980)
Diagnostic Amiante Nézel (78410)
Diagnostic Amiante Noisy le Roi (78590)
Diagnostic Amiante Oinville sur Montcient (78250)
Diagnostic Amiante Orcemont (78125)
Diagnostic Amiante Orgerus (78910)
Diagnostic Amiante Orgeval (78630)
Diagnostic immobilier Orphin (78125)
Diagnostic Amiante Orsonville (78660)
Diagnostic Amiante Orvilliers (78910)
Diagnostic Amiante Osmoy (78910)
Diagnostic Amiante Paray Douaville (78660)
Diagnostic Amiante Perdreauville (78200)
Diagnostic Amiante Plaisir (78370)
Diagnostic Amiante Poigny la Forêt (78125)
Diagnostic Amiante Poissy (78300)
Diagnostic Amiante Ponthévrard (78730)
Diagnostic Amiante Porcheville (78440)
Diagnostic Amiante Port Villez (78270)
Diagnostic Amiante Prunay en Yvelines (78660)
Diagnostic AmiantePrunay le Temple (78910)
Diagnostic Amiante Raizeux (78125)
Diagnostic Amiante Rambouillet (78120)
Diagnostic Amiante Rambouillet (78125)
Diagnostic Amiante Rennemoulin (78590)
Diagnostic Amiante Rhodon (78470)
Diagnostic Amiante Richebourg (78550)
Diagnostic Amiante Rochefort en Yvelines (78730)
Diagnostic Amiante Rocquencourt (78150)
Diagnostic Amiante Rolleboise (78270)
Diagnostic Amiante Rosay (78790)
Diagnostic Amiante Rosny sur Seine (78710)
Diagnostic Amiante Sailly (78440)
Diagnostic Amiante Saint Arnoult en Yvelines (78730)
Diagnostic Amiante Saint Cyr l’École (78210)
Diagnostic Amiante Saint Forget (78720)
Diagnostic Amiante Saint Germain de la Grange (78640)
Diagnostic Amiante Saint Germain en Laye (78100)
Diagnostic Amiante Saint Hilarion (78125)
Diagnostic Amiante Saint Illiers la Ville (78980)
Diagnostic Amiante Saint Illiers le Bois (7898)
Diagnostic Amiante Saint Lambert (78470)
Diagnostic Amiante Saint Léger en Yvelines (78610)
Diagnostic Amiante Saint Martin de Bréthencourt (78660)
Diagnostic Amiante Saint Martin des Champs (78790)
Diagnostic Amiante Saint Martin la Garenne (78520)
Diagnostic Amiante Saint Nom la Bretêche (78860)
Diagnostic Amiante Saint Rémy l’Honoré (78690)
Diagnostic Amiante Saint Rémy lès Chevreuse (78470)
Diagnostic Amiante Sainte Mesme (78730)
Diagnostic Amiante Sartrouville (78500)
Diagnostic Amiante Saulx Marchais (78650)
Diagnostic Amiante Senlisse (78720)
Diagnostic Amiante Septeuil (78790)
Diagnostic Amiante Soindres (78200)
Diagnostic Amiante Sonchamp (78120)
Diagnostic Amiante Tacoignières (78910)
Diagnostic Amiante Tessancourt sur Aubette (78250)
Diagnostic Amiante Thionville sur Opton (78550)
Diagnostic Amiante Thiverval Grignon (78850)
Diagnostic Amiante Thoiry (78770)
Diagnostic Amiante Tilly (78790)
Diagnostic Amiante Toussus le Noble (78117)
Diagnostic Amiante Trappes (78190)
Diagnostic Amiante Triel sur Seine (78510)
Diagnostic Amiante Vaux sur Seine (78740)
Diagnostic immobilier Vélizy Villacoublay (78140)
Diagnostic Amiante Verneuil sur Seine (78480)
Diagnostic Amiante Vernouillet (78540)
Diagnostic Amiante Versailles (78000)
Diagnostic Amiante Vert (78930)
Diagnostic Amiante Vicq (78490)
Diagnostic Amiante Vieille Eglise en Yvelines (78125)
Diagnostic Amiante Villennes sur Seine (78670)
Diagnostic Amiante Villepreux (78450)
Diagnostic Amiante Villette (78930)
Diagnostic Amiante Villiers le Mahieu (78770)
Diagnostic Amiante Villiers Saint Frédéric (78640)
Diagnostic Amiante Viroflay (78220)
Diagnostic Amiante Voisins le Bretonneux (78960